TART'EXPRESS
Présentation de la marque TART'EXPRESS
Déposée le 9 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MARIEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TART'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TART'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415531.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TART'EXPRESS est expirée depuis le 9 avril 2002.
MARIEBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16