Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TART'EXPRESS
MARIEBEL S.A.

Numéro de dépôt :
92415531
Date de dépôt :
09/04/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
09/04/2002

Présentation de la marque TART'EXPRESS

Déposée le 9 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) MARIEBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « TART'EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIEBEL domicilié(e) 87 Bd de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 032 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE Régine - France.

La marque TART'EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TART'EXPRESS est expirée depuis le 9 avril 2002.

MARIEBEL a également déposé les autres marques suivantes : MARIEBELLE , REGALICE , CROUSTELLA , MARIEBEL , MARIEBEL , Les Petits Fourneaux , TRADITION PATISSIERE TRAPA


MARIEBEL S.A. - 87 Bd de Lattre de Tassigny, 85170 LES LUCS SUR BOULOGNE - France - SIREN 322032988


Madame MARIE Régine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Biscuits, pâtisseries, et en particulier, fonds de pâte prêts à garnir